Les Conditions Générales de Ventes

Article 1-Définitions des conditions générales de vente (C.G.V)

• PSPInformatique est domicilié 3 Rue Jurue 54800 Jarny. L’assistance, les conseils et toutes autres prestations de services qui ont un rapport avec les nouvelles  technologies informatique ainsi que les anciennes, et de communication. Nous entendons par « Nous » les services assurés par les techniciens de PSPInformatique au domicile du Client « Les Pannes » : Se sont les problèmes de bon fonctionnement qui peut-être dut aux matériels ou logiciels défectueux pour quelque raison que se  soit et ceux qui sont dus aux usages fréquents ou aux conséquences des usages volontaire ou non des équipements par le client.
•  Les C.G.V sont disponibles et peuvent être obtenues lors de la visite du technicien par écrit ou sur le site internet www.pc-serviceplus.eu, PSPInformatique, ne fera aucun crédits à ses clients.

Article 2- Obligations du Client

• PSPInformatique permet aux Clients de bénéficier de l’ensemble de ses services sur le lieu de résidence de celui-ci
• Si vous ou une autre personne désignée par celui-ci à vous représentée, n’est pas présent sur le lieu résidentielle concernée à la date et heure convenus par les deux parties, le représentant de PSPInformatique ne pourra exercée l’ensemble des prestations de services demandés par le Client, dans ce cas le Client ou son représentant désignée par celui-ci serais absent, PSPInformatique se réserve le droit de facturé un déplacement de 20€ non remboursable par notre société.
• Le Client s’engage à tenir un numéro de LICENCE VALIDE, les différents code d’accès des différents fournisseurs et autres à nous fournir pour effectuer les prestations demandées par le Client, sans ceux-ci aucune prestation ne pourra être exercer.

Article 3- Limites des « prestations »

• Les Conditions de PSPInformatique ne pourront être exercées dans les conditions suivantes :

• Si l’environnement physique des équipements non conformes aux règles de sécurité, (non-conformité aux prescriptions du constructeur, distributeur ou fournisseur d’accès).
• Si les différents équipements sont dans un état manifeste anormal, que cette dernière soit volontaire ou non.
• En cas d’événement imprévisible ou accidentel ou autre, d’une cause quelconque limitant partiellement ou totalement l’accès des différents équipements technologie informatique pour lesquels vous avez  expressément demandé l’intervention de PSPInformatique.
• PSPInformatique se réserve le droit de ne pas assuré « une prestation de service » demandés par le Client ou le représentant de celui-ci, si de son avis raisonnable les conditions de travail au domicile du Client et qui risque de mettre sa sécurité en danger ou s’il découvre des équipements non conforme sans qu’il soit au préalable avertis, ou si vous ne possédez pas l’ensembles des licences, logiciels, et équipements en votre possession : PSPInformatique se réserve le droit de vous réclamez une majoration  forfaitaire d’une demi-heure de travail et d’un déplacement non remboursable par notre société sous quelque forme que se soit (prestation de service).
• Le Client reste responsable des données sur son pc ou équipements : - En conséquence, celui-ci prendra toutes ses précautions d’usages      auparavant l’intervention afin d’assurés la sauvegarde de ses données personnels.
• La responsabilité de PSPInformatique ne pourra être engagée en cas de perte total ou partiel de vos données.

Article 4- Obligations de PSPInformatique

• PSPInformatique s’engage à mettre en œuvre l’accomplissement des services demandés par le client.

Article 5- Paiement de l’ensemble des services

• Le règlement de l’ensemble des services effectués par le technicien de PSPInformatique peut-être effectué par chèque ou en espèce.
• Les tarifs horaires « prestation de service » sont communiquées aux Clients ou consultable sur le site pc-serviceplus.eu par prise de R.D.V sont validé d’un commun accord entre les deux parties.

Article 6- Règlement des prestations de service et pénalité de retard

• Le taux d’intérêts des pénalités dues en cas de retard de paiement de la part du client, à défaut de références de la part de celui-ci appliqué par la Banque Central Européenne sera majoré de 5 points.
• Le règlement par le Client est fait en intégralité immédiatement après la fin de l’intervention de notre société par chèque ou espèce, ce règlement constitue en soit la preuve de la réalisation de l’intervention par PSPInformatique.

Article 7-Litiges

• En cas de litiges  et après échec éventuelle d’une procédure de résolution à l’amiable seul le tribunal compétent en la matière pourra être saisi.